L’INFOLETTRE LE 360

Avec le vieillissement de la population et l’augmentation du nombre de client(e)s ayant des capacités réduites et d’autres vulnérabilités, il est important d’être vigilant(e) et bien équipé(e) pour pouvoir détecter les signes d’abus potentiels et être en mesure de fournir les ressources adéquates.

Avec ceci à l’esprit, l’Autorité des marchés financiers (AMF) du Québec et l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI) ont chacun publié un guide qui fournit des conseils utiles pouvant servir de complément à votre pratique :

Protéger un client en situation de vulnérabilité – Guide pratique pour l’industrie des services financiers (lautorite.qc.ca) (guide mis à jour)

Conseils de placement pour le Mois des aînés (ocri.ca)

Voici quelques rappels de bonnes pratiques à adopter :

• Ayez au dossier les coordonnées d’une personne-ressource de confiance pour vos client(e)s (autre que la personne agissant en vertu d’une procuration (le mandataire/fondé de pouvoir));
• Ayez également une procuration ou un mandat à jour au dossier en cas d’incapacité;
• N’hésitez jamais à discuter avec votre client(e), lorsque c’est possible, même si les instructions proviennent du mandataire/fondé de pouvoir;
• Le mandataire/fondé de pouvoir ne peut désigner ou modifier de bénéficiaires;
• Le mandataire/fondé de pouvoir ne peut modifier l’enregistrement d’un compte (ex. changement d’un compte individuel à un compte conjoint), et;
• Toutes les transactions doivent toujours être effectuées dans l’intérêt du ou de la client(e), et non dans celui du mandataire ou des bénéficiaires!

Les politiques et procédures d’Investia sont évolutives et adaptées de façon continue dans le but de refléter cette réalité. Pour obtenir de l’information additionnelle, nous vous invitons à consulter le chapitre 4, section IV. F) Clients vulnérables du Manuel de politiques et procédures de conformité Investia.

Si vous vous retrouvez dans une situation dans laquelle vous auriez besoin d’accompagnement avec un ou une client(e) vulnérable, n’hésitez pas à communiquer avec votre officier de conformité.