L’INFOLETTRE LE 360

Veuillez noter que les améliorations suivantes seront apportées à l’outil CVP à compter du 3 juin 2024.

1. Afin de fournir de l’information plus détaillée, les renseignements de la tuile CVP ne s’afficheront plus selon une répartition 80 %/20 %, mais seront plutôt répartis dans de nouvelles lignes A, B et C, tel qu’indiqué ci-dessous :

A. Tous les fonds :

Cette ligne affichera le nombre de fonds rouges, jaunes et verts des client(e)s soumis aux exigences de diligence raisonnable en matière de connaissance de produits (« CVP »). Lorsque vous cliquerez sur l’une ou l’autre de ces valeurs, vous serez dirigé(e) vers la page « Ma liste de fonds », qui affichera tous les fonds de votre portefeuille, avec le statut de diligence raisonnable de chacun :

B. Fonds dont l’examen CVP est incomplet :

Cette ligne affichera le nombre de fonds rouges, jaunes et verts soumis aux exigences de CVP, mais qui ont également un statut de diligence raisonnable incomplet. Lorsque vous cliquerez sur l’une ou l’autre de ces valeurs, vous serez dirigé(e) vers la page « Fonds avec CVP incomplet », qui affichera les fonds dont le statut de diligence raisonnable est « Réinitialiser » ou « Jamais complété » :

C. Fonds ayant fait l’objet d’une transaction récente et dont l’examen CVP est incomplet :

Cette ligne affichera le nombre de fonds rouges, jaunes et verts soumis aux exigences de CVP qui ont fait l’objet d’une transaction au cours des 6 derniers mois, mais dont le statut CVP est incomplet. Lorsque vous cliquerez sur l’une ou l’autre de ces valeurs, vous serez dirigé(e) vers cette nouvelle page : « Fonds qui ont fait l’objet d’une transaction au cours des 6 derniers mois et dont l’examen CVP est incomplet », qui affichera les fonds ayant fait l’objet d'une transaction au cours des 6 derniers mois dont le statut CVP est « Réinitialiser » ou « Jamais complété ». La date de la dernière transaction, les client(e)s concerné(e)s et le type de transaction seront également affichés à cet endroit :

NOTE : Comme la tuile CVP vous dirigera désormais vers trois pages différentes, vous aurez la possibilité d’effectuer l’examen de diligence raisonnable de CVP à partir de n’importe laquelle de ces pages. Les autres pages se mettront à jour en conséquence.

2. Les options « Oui », « Non » et « S.O. » de la colonne « Diligence raisonnable » figurant à la page « Liste de mes fonds » et à la page « Fonds ayant fait l’objet d’une transaction au cours des 6 derniers mois et dont l’examen CVP est incomplet » seront remplacées par les options ci-dessous.

• Complété : Le processus CVP a été complété pour ce fonds et il n’y a pas eu de changements importants depuis.
• Jamais complété : Le processus CVP n’a jamais été complété pour ce fonds depuis qu’il a été ajouté dans votre portefeuille.
• Réinitialiser : Le processus CVP a déjà été complété, mais a été réinitialisé depuis en raison d’un changement important survenu et doit donc être réexaminé.
• ·n/a : Pour tous les fonds non concernés par l’examen de CVP.

À noter que ces options s’appliqueront également aux pages « Fonds avec CVP incomplet » et « Fonds qui ont fait l’objet d’une transaction au cours des 6 derniers mois et dont l’examen CVP est incomplet ».

NOTE : Lorsqu’un fonds ayant un statut de diligence raisonnable « Jamais complété » ou « Réinitialiser » sera sélectionné à partir de la page « Liste de mes fonds » et que les preuves de l’examen de CVP auront été soumises, le statut de diligence raisonnable sera mis à jour et deviendra « Complété », puis il sera mis à jour en conséquence sur toutes les pages.

Pour toute question ou pour obtenir de l’information additionnelle, nous vous invitons à communiquer avec votre officier de conformité.