L’INFOLETTRE LE 360

Dans le cadre des exigences relatives à la connaissance du produit des réformes axées sur le client et suite à des commentaires reçus de la part du réseau, nous avons identifié quelques catégories nécessitant un nouvel examen.

Dans certains cas, comme dans celui des fonds à date cible, les pondérations de fonds déviaient de façon disproportionnée avec les catégories de répartition des actifs, faisant en sorte que ces fonds se sont vu attribuer des catégories de répartition des actifs qui ne reflétaient pas la répartition de l’actif incluse dans l’aperçu du fonds correspondant. Dans de tels cas, nous ajusterons les classifications dans le système afin de refléter la médiane telle que décrite dans les définitions du Comité canadien de normalisation des fonds d’investissement du Canada (CIFSC). Prendre note que toutes les autres catégories s’alignaient de façon adéquate à la médiane établie par le CIFSC.

Dans d’autres cas, la classification du risque du produit a été passée en revue et les changements nécessaires ont été apportés lorsque requis.

Veuillez prendre note que les changements suivants seront en vigueur à compter du 15 décembre 2022.

Les annexes ci-dessous procurent une liste des changements apportés au risque du fonds ou aux objectifs ou à la répartition des actifs de fonds :

• Annexe A – Changements au niveau de risque de fonds
• Annexe B – Changements des objectifs de placement :

• B.1 – Modifications aux objectifs de placement des fonds de portefeuilles à date cible concernés
• B.2 – Modifications aux objectifs de placement en raison d’un changement à la catégorie de l’actif

Pour obtenir une liste de vos clients et clients concerné(e)s, nous vous invitons à communiquer avec votre officier de conformité.

Pour toute question concernant les changements ci-dessus, veuillez communiquer avec votre officier de conformité.