L’INFOLETTRE LE 360

Veuillez noter qu’à compter du 12 juin 2023, les avis hebdomadaires relatifs à la connaissance du produit (CVP) que vous recevez par courriel actuellement, qui vous informent des réinitialisations de l’examen de diligence raisonnable survenant à la suite de changements importants apportés à un fonds, seront combinés aux avis hebdomadaires de conformité qui vous informent des fonds pour lesquels vous avez effectué des transactions au cours de la semaine précédente pour lesquels l’examen de diligence raisonnable portant sur la connaissance du produit n’a pas été complété.

Si des changements importants ont été apportés à un fonds, déclenchant ainsi une réinitialisation de l’examen de diligence raisonnable, ET que vous avez effectué une transaction au cours de la semaine précédente à l’égard d’un fonds pour lequel l’examen de diligence raisonnable n’a pas été effectué, vous recevrez un avis combiné pour les deux situations. Les avis vous seront transmis à partir de l’adresse investia.notification@investia.ca avec l’objet suivant : Avis hebdomadaire de CVP.

Si, toutefois, aucun changement important n’a été apporté à l’égard d’un fonds cette semaine-là, mais qu’un fonds sur lequel vous avez effectué des transactions la semaine précédente fait l’objet d’un examen de diligence raisonnable incomplet, vous recevrez seulement un avis pour cette dernière situation. L’inverse s’applique également : si des changements importants ont été apportés à un fonds cette semaine-là, mais que vous n’avez pas effectué de transaction à l’égard d’un fonds pour lequel l’examen de diligence raisonnable serait incomplet au cours de la semaine précédente, vous ne recevrez qu’un avis concernant la première situation.

Rappels :

• Toute transaction entrante (achat, échange, transfert entrant ou cotisations préautorisées) effectuée au cours de la semaine précédente déclenchera un avis si le processus de diligence raisonnable portant sur la connaissance du produit n’a pas été complété.
• Si vous recevez un avis pour un fonds qui a fait l’objet d’une première transaction dans votre portefeuille d’affaires, nous comprenons que vous n’avez pas eu la possibilité de démontrer que vous avez effectué le processus de diligence raisonnable à l’aide de l’outil CVP avant la transaction. Dans ce cas, nous vous demandons de simplement considérer l’avis hebdomadaire comme un simple rappel vous invitant à aller consulter l’outil CVP pour prouver que vous avez complété le processus de diligence raisonnable dans les sept jours ouvrables suivants.
• Finalement, si vous avez effectué l’examen de diligence raisonnable depuis la date de réception de l’avis hebdomadaire, veuillez ne pas tenir compte de l’avis.

Pour obtenir de l’information additionnelle, nous vous invitons à communiquer avec votre officier de conformité.