L’INFOLETTRE LE 360

Afin d’assurer le maintien de dossiers de clients à jour et conformes, nous souhaitons vous rappeler quelques points importants concernant les changements d’adresse de client. Le fait de porter attention à ces étapes contribuera à éviter des conséquences fiscales potentielles pour le client, notamment lors du calcul des taux d’imposition, des taxes de vente, des frais administratifs annuels et des frais relatifs au programme de comptes autogérés à honoraires.

Adresse principale

Il est important de toujours sélectionner le type « Adresse principale » pour documenter l’adresse du client dans Univeris. Cette adresse doit correspondre à l’adresse de résidence principale du client, ainsi qu’à l’adresse fournie par le client lors de l’ouverture de compte. Si d’autres adresses doivent être consignées au dossier (ex. : adresse de correspondance, adresse de l’employeur, etc.), celles-ci peuvent être ajoutées de manière optionnelle.

Province ou pays de résidence

Advenant un changement devant être apporté à l’adresse de résidence principale du client, il est important de penser à vérifier la case « Résidence » dans Univeris sous l’onglet « Détails du client », puis à modifier la province ou le pays de résidence fiscale du client, le cas échéant :

Pour obtenir de l’information additionnelle sur le changement d’adresse, nous vous invitons à vous référer à la procédure administrative n^o 24 – Changement ou ajout d’adresse, disponible sur l’espace conseiller Investia sous Procédures et formulaires / Procédures administratives.