L’INFOLETTRE LE 360

Dans le cadre nos efforts visant à promouvoir l’amélioration et l’efficacité continues de nos processus d’affaires, vous trouverez ci-dessous un sommaire de certaines des lacunes de conformité les plus courantes que nous recevons et de l’information à garder à l’esprit au moment de passer en revue les renseignements et les documents de vos clients et de traiter vos transactions. L’information ci-dessous contribuera à réduire le nombre de demandes provenant de votre officier de conformité, ainsi que les délais de traitement de transactions.

Modules de formation sur les réformes axées sur le client

À titre de rappel, les 3 webinaires de formation sur les réformes axées sur le client (Module 1 des RAC – Conflits d’intérêts, Module 2 des RAC – Connaître produit et diligence raisonnable et Module 3 des RAC – Connaissance du client et autres exigences) sont maintenant disponibles à tous les représentants Investia et aux membres de leur personnel (adjoints avec et sans permis). De courtes vidéos sont également disponibles pour vous aider davantage ans vos activités quotidiennes à partir de la page d’accueil de votre espace conseiller.

Nous vous rappelons que le Module 1 est obligatoire pour tous les représentants et les adjoints avec et sans permis, tandis que les Modules 2 et 3 sont tous obligatoires pour les représentants et les adjoints avec permis seulement. Ceux-ci devraient quand même être passés en revue par vos adjoints sans permis afin qu’ils puissent vous accompagner de la manière la plus optimale possible.

Besoins en matière de liquidités

Prendre note que la nouvelle section sur les besoins en matière de liquidités du formulaire d’ouverture de compte / de mise à jour de CVC, qui permet de déterminer si le client prévoit utiliser ses actifs de comptes Investia pour couvrir des dépenses en cours et à court terme, est un champ obligatoire sur le formulaire, Veuillez vous assurer que le formulaire a été rempli en entier avant d’obtenir l’autorisation du client.

Placements alternatifs liquides et fonds négociés en bourse

Nous vous rappelons de vous assurer d’avoir suivi la formation nécessaire et soumis les preuves de réussite requises aux fins d’approbation avant de procéder à la vente de ces types de produits. Pour de plus amples renseignements sur les compétences requises, nous vous invitons à vous référer aux 2 mémos de votre infolettre Le 360 ci-dessous :

Fonds communs alternatifs liquides – 30 septembre 2021 | Fonds négociés en bourse – 25 février 2021

Affirmation des ordres

Veuillez prendre note que les transactions saisies entre 15 h, HE, et l’heure butoir de 16 h, HE, seront traitées au mieux de nos possibilités. Afin d’assurer le traitement adéquat, nous vous encourageons à valider vos transactions comme suit :

• En utilisant le tableau de bord de l’espace conseiller pour passer en revue les clients faisant l’objet d’une surveillance de transactions et ceux dont le profil CVC est échu, et, dans certains cas, en vérifiant la convenance du portefeuille dans OrdreXPRESS avant l’envoi de la transaction aux fins de traitement.
  
  
• En confirmant que toutes vos transactions sont conformes et concordent avec le plus récent profil de CVC du client au dossier et qu’elles ne font pas l’objet d’une interruption préliminaire de transaction (ex. risque sur risque »). À titre de rappel, toutes les transactions soulevées lors du processus d’affirmation des ordres doivent être passées en revue et autorisées par votre directeur de succursale. Afin d’assurer la transmission des transactions en temps opportun, nous vous prions de prendre les mesures nécessaires afin d’assurer que toutes les problématiques reliées à la surveillance de transactions (ou les raisons justifiant l’interruption de la transaction) ont été résolues avant la saisie de transaction.

Transmission de documents à l’imagerie en temps opportun

Toute documentation relative au traitement de documents de clients (y compris les notes à l’appui des transactions, les exigences relatives à l’ouverture de compte à distance, les mises à jour de CVC, etc.) doit être transmise à l’imagerie avant la fin du jour ouvrable durant lequel le document est traité étant donné que votre directeur de succursale est tenu de passer en revue la documentation et de valider l’autorisation du client pour assurer le traitement complet en temps opportun.

Date de dernière mise à jour conforme

Nous vous prions de vous assurer que la date de la dernière mise à jour conforme saisie au système correspond à la date à laquelle le ou les clients ont signé le plus récent formulaire d’ouverture de compte / de mise à jour de CVC au dossier. Aucun CVC ne peut être mis à jour avant la réception de l’autorisation de la signature du client, et ce, peu importe l’outil utilisé (Mise à jour du profil du client, OrdreXPRESS, etc.)

Stratégie d’emprunt aux fins d’investissement (effet de levier)

Finalement, toute stratégie d’emprunt aux fins d’investissement (refinancements ou prêts hypothécaires, prêts à effet de levier, et.) doit être soumise à un processus de préapprobation à 2 niveaux du courtier. Aucun placement fait à partir de sommes empruntées ne sera autorisé avant la réception de la confirmation par courriel de la préapprobation de la stratégie.

Pour toute question ou pour obtenir des précisions additionnelles, nous vous invitons à communiquer avec votre officier de conformité.