L’INFOLETTRE LE 360

Veuillez prendre note qu’à compter du 28 novembre 2022, une réinitialisation de la reconnaissance de diligence raisonnable portant sur la connaissance du produit (CVP) se fera dans le système dès la survenance d’un changement important apporté à un fonds.

À titre de rappel, l’outil CVC, qui est disponible sur l’espace conseiller Investia, est mis à jour hebdomadairement et les champs ci-dessous constituent un changement important :

CVP – Alerte hebdomadaire (action requise)

À compter du 28 novembre 2022, afin de faciliter votre processus de connaissance de produits, vous commencerez à recevoir des courriels d’alertes chaque semaine de la boite suivante : investia.notification@investia.ca afin de vous informer des changements importants qui ont été apportés aux fonds pour lesquels vous avez déjà effectué un examen de diligence raisonnable. À la réception de ces alertes, une action sera requise de votre part (ex. : refaire un examen de diligence raisonnable) à l’égard des fonds qui auront subi le changement important identifié la semaine précédant l’envoi. Ces alertes vous seront transmises hebdomadairement, le lundi matin.

Vous trouverez ci-dessous un exemple d’une liste de changements importants que vous pourriez recevoir dans ce courriel d’alerte hebdomadaire. Veuillez prendre note que les changements identifiés ci-dessous ne constituent pas de réels changements et servent uniquement à démontrer le visuel de l’alerte.

CVP – Alerte trimestrielle (pour votre information)

En plus de ces alertes hebdomadaires, dont le but est d’identifier les changements importants apportés aux fonds, une alerte de CVP trimestrielle vous sera également transmise afin de vous informer des fonds classés en deçà de la couleur du fonds établie au moment où l’examen de diligence raisonnable a été effectué. Les fonds identifiés dans l’alerte trimestrielle ne nécessiteront pas de nouvel examen de diligence raisonnable de votre part, cependant, nous recommandons tout de même que vous passiez en revue les notes existantes que vous pourriez avoir au dossier et les mettiez à jour, au besoin.

Vous trouverez ci-dessous un exemple de cette alerte trimestrielle :

Pour toute question ou pour obtenir de l’information additionnelle, n’hésitez pas à communiquer avec votre officier de conformité.